Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUEURETTE
FAVRIS Alain

Numéro de dépôt :
3117120
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011
LA BAGUEURETTE de FAVRIS Alain

Présentation de la marque LA BAGUEURETTE

Déposée le 10 août 2001 par FAVRIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUEURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est FAVRIS Alain, domicilié(e) 12, PLACE HENRI IV, 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FAVRIS - France.

La marque LA BAGUEURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUEURETTE est expirée depuis le 10 août 2011.

FAVRIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT NORMAND - CHOCOLAT - Apéritif au camembert Gillot LAIT CRU - CACAO 72% - A. FAVRIS ARGENTAN (ORNE) , APeri-choc Chocolat Apéritif , EUROBAGUETTE


FAVRIS Alain - 12, PLACE HENRI IV, 61200 ARGENTAN - France


Monsieur Alain FAVRIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Pain.